Convention collective Hôtels : chaînes

Hôtels (chaînes)

• Convention collective nationale du 1er juillet 1975
  • Dispositions générales
    • TITRE I - Conditions générales
      • Article 1 - Objet et champ d'application
      • Article 2 - Durée
      • Article 3 - Dénonciation et révision
      • Article 4 - Avenants
      • Article 5 - Avantages acquis
      • Article 6 - Extension
    • TITRE II - Liberté d'opinion - Syndicats
      • Article 7 - Liberté syndicale et liberté d'opinion
      • Article 8 - Délégué syndical
      • Article 9 - Section syndicale
      • Article 10 - Panneaux d'affichage
      • Article 11 - Congrès syndicaux
    • TITRE III - Représentation du personnel
      • Article 12 - Délégués du personnel
      • Article 13 - Élections des délégués
      • Article 14 - Suppléance et révocation
      • Article 15 - Rôle et compétence des délégués du personnel
      • Article 16 - Protection des délégués du personnel
      • Article 17 - Comités d'entreprise
      • Article 18 - Élection des membres du comité d'entreprise
      • Article 19 - Protection
      • Article 20 - Rôle du comité d'entreprise
      • Article 21 - Temps de délégation
      • Article 22 - Comité commun à plusieurs établissements
    • TITRE IV - Contrat de travail
      • Article 23 - Embauche
      • Article 24 - Période d'essai
      • Article 25 - Contrat individuel de travail
      • Article 26 - Apprentissage
      • Article 27 - Suspension du contrat de travail
      • Article 28 - Rupture et résiliation du contrat de travail
    • TITRE V - Durée du travail
      • Article 29 - Durée hebdomadaire du travail
      • Article 30 - Repos hebdomadaire
      • Article 31 - Heures supplémentaires
    • TITRE VI - Congés
      • Article 32 - Congés payés
      • Article 33 - Indemnités de congés
      • Article 34 - Congés pour événements familiaux
      • Article 35 - Congé d'éducation ouvrière ou de formation syndicale
      • Article 36 - Congés de formation de cadres et animateurs pour la jeunesse
      • Article 37 - Congés de formation professionnelle continue
      • Article 38 - Jours fériés
    • TITRE VII - Conditions de travail
      • Article 39 - Nourriture et logement
      • Article 40 - Hygiène et sécurité
      • Article 41 - Installations sanitaires
      • Article 42 - Équipement
    • TITRE VIII - Retraite et maladie
      • Article 43 - Maladie et accident du travail
      • Article 44 - Retraite complémentaire
      • Article 45 - Prime de départ en retraite
    • TITRE IX - Conciliation
      • Article 46 - Commission de conciliation
    • TITRE X - Salaires
      • Article 47 - Bulletins de paye
      • Article 48 - Salaires
      • Article 49 - Dépôt aux prud'hommes
      • Article 50 - Adhésions ultérieures
  • Textes complémentaires
    • Formation professionnelle

551A 551C 551E 5510Z 552E

Garantie de parfaite mise à jour :

Les conventions collectives évoluent en permanence. Au sein des Editions Législatives, nos experts travaillent au quotidien sur les mises à jour. Ainsi, vous êtes sûr d'avoir votre convention collective à jour avec la meilleure réactivité possible. La dernière version à jour est disponible immédiatement après paiement (téléchargement PDF) et en accès permanent depuis votre Compte pour les abonnés au service.

Alertes 

Les changements intégrés dans votre convention collectives font immédiatement l'objet d'une alerte e-mail à votre attention. Vous gardez un œil sur chaque mise à jour. Vous visualisez le détail des changements intervenus grâce au téléchargement d'un fichier PDF expliquant l'évolution du texte. Les changements sont bien sûrs intégrés dans le texte intégral et dans la synthèse de votre convention collective en parallèle. L'alerte e-mail est un service réservé aux abonnés.

Synthèse

Véritable travail de fond, nos juristes rédigent une synthèse pratique de votre convention collective regroupant tous les points essentiels. Cette démarche unique vous permet d'aller à l'essentiel avec un très haut niveau de qualité.